Tous les livres numériques de Fenixx Réédition Numérique (Les Éditions des Journaux Officiels) en PDF et EPUB

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Assemblée Nationale Après la crise asiatique de 1997 : la recherche d'un nouvel ordre mondial Au second semestre de 1997. une grave crise financière éclatait en Asie, frappant des pays dont la plupart connaissaient depuis de nombreuses années une croissance élevée et durable. La Thaïlande. les Philippines, l’Indonésie. la Malaisie et la Corée ont été emportées... Editeur : Fenixx Réédition Numérique (Les Éditions des Journaux Officiels) Parution : 2000-01-01 Collection : Les documents d'information Format(s) : PDF sans DRM, epub sans DRM 9,99 € PDF sans DRM epub sans DRM J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
Cour Des Comptes La fonction publique de l'État Suivant les procédures prévues par le chapitre VI du titre III du Code des juridictions financières, et par l'article 52 du décret du 11 février 1985, la Cour des comptes publie, sous la forme d'un fascicule distinct du rapport public annuel, un rapport public... Editeur : Fenixx Réédition Numérique (Les Éditions des Journaux Officiels) Parution : 2000-01-01 Format(s) : PDF sans DRM 12,99 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
Cour Des Comptes L'intervention de l'État dans la crise du secteur financier Suivant les procédures prévues par le chapitre VI du titre III du livre Ier du code des juridictions financières (parties législative et réglementaire), la Cour des comptes publie, sous la forme d’un fascicule distinct du rapport public annuel, un rapport public... Editeur : Fenixx Réédition Numérique (Les Éditions des Journaux Officiels) Parution : 2000-01-01 Format(s) : PDF sans DRM, epub sans DRM 8,49 € PDF sans DRM epub sans DRM J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
Cour Des Comptes La fin des activités minières Suivant les procédures prévues par le chapitre VI du titre III du livre Ier du code des juridictions financières (parties législative et réglementaire), la Cour des Comptes publie, sous la forme d’un fascicule distinct du rapport public annuel, un rapport public... Editeur : Fenixx Réédition Numérique (Les Éditions des Journaux Officiels) Parution : 2000-01-01 Format(s) : PDF sans DRM, epub sans DRM 7,49 € PDF sans DRM epub sans DRM J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
Inspection Générale Des Affaires Sociales Contrôle des comptes d'emploi pour 1994 à 1998 des ressources collectées auprès du public par l'association Les petits frères des pauvres. Août 2000 La Loi du 28 mai 1996 - dans son article 42-II - a étendu la compétence de l’IGAS au contrôle du compte d’emploi des ressources, collectées par les organismes faisant appel à la générosité du public. Elle vise les campagnes menées à l’échelon national, dès lors qu’elles... Editeur : Fenixx Réédition Numérique (Les Éditions des Journaux Officiels) Parution : 1999-12-31 Collection : Journal officiel de la République française Format(s) : PDF sans DRM 7,49 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
Cour Des Comptes L'Effort de solidarité nationale à l'égard des anciens combattants Depuis 1991, la Cour des comptes publie - dans des fascicules distincts de son rapport public annuel - les résultats d'enquêtes de synthèse, ou débouchant sur des analyses de politiques publiques, conduites par elle-même, par les chambres régionales des comptes, ou en... Editeur : Fenixx Réédition Numérique (Les Éditions des Journaux Officiels) Parution : 1999-12-31 Collection : Journal officiel de la République française Format(s) : PDF sans DRM 9,49 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
Cour De Discipline Budgétaire Et Financière , Cour Des Comptes Arrêts, jugements et communications des juridictions financières : 1997 Les juridictions financières constituent un ordre particulier de juridictions administratives, composé, d'une part, de la Cour des comptes, créée par Napoléon Ier en 1807 et, d'autre part, les 25 chambres régionales ou territoriales des comptes, créées par la Loi de... Editeur : Fenixx Réédition Numérique (Les Éditions des Journaux Officiels) Parution : 1999-01-01 Format(s) : PDF sans DRM 4,99 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
Assemblée Nationale L'Agenda social européen : Une nouvelle ambition pour l'Europe L’Europe sociale se bâtit par étapes. En proposant un plan d’action sur cinq ans (2000-2005) dans tous les domaines de compétence sociale de l’Union européenne, le projet d’agenda social européen tend à affirmer l’autonomie de la politique sociale européenne et à... Editeur : Fenixx Réédition Numérique (Les Éditions des Journaux Officiels) Parution : 1999-01-01 Collection : Les documents d'information Format(s) : PDF sans DRM, epub sans DRM 6,49 € PDF sans DRM epub sans DRM J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
Inspection Générale Des Affaires Sociales Contrôle des organismes faisant appel à la générosité publique : Contrôle des comptes d'emploi pour 1993 à 1997 des ressources collectées auprès du public par la Fondation pour la recherche... La Loi du 28 mai 1996 dans son article 42-II a étendu la compétence de l’IGAS au contrôle du compte d’emploi des ressources collectées par les organismes faisant appel à la générosité du public. Elle vise les campagnes menées à l’échelon national, dès lors qu’elles... Editeur : Fenixx Réédition Numérique (Les Éditions des Journaux Officiels) Parution : 1999-01-01 Collection : Journal officiel de la République française Format(s) : PDF sans DRM, epub sans DRM 6,49 € PDF sans DRM epub sans DRM J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
Inspection Générale Des Affaires Sociales Contrôle des organismes faisant appel à la générosité publique : Contrôle des comptes d'emploi pour 1995 et 1996 des ressources collectées auprès du public par la Croix-Rouge française (juin 2000) Examen en trois points des comptes d'emploi de l'association : élaboration et présentation du compte d'emploi, collecte des ressources auprès du public, activités financées par la générosité publique. « Copyright Electre » Editeur : Fenixx Réédition Numérique (Les Éditions des Journaux Officiels) Parution : 1999-01-01 Collection : Journal officiel de la République française Format(s) : PDF sans DRM, epub sans DRM 7,49 € PDF sans DRM epub sans DRM J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
Inspection Générale Des Affaires Sociales Contrôle des comptes d'emploi des ressources collectées auprès du public par l'Association française de recherche génétique - Fédération de maladies génétiques orphelines. Avril 2000 Examen du compte d'emploi de l'AFRG (association créée en 1995 et dont l'objet est d'agir contre les maladies rares) conformément aux dispositions relatives au contrôle des comptes des organismes faisant appel à la générosité publique. « Copyright Electre » Editeur : Fenixx Réédition Numérique (Les Éditions des Journaux Officiels) Parution : 1999-01-01 Collection : Journal officiel de la République française Format(s) : PDF sans DRM 6,49 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
Secrétariat Général Du Gouvernement Composition du gouvernement et des cabinets ministériels : Gouvernement Lionel Jospin Liste arrêtée au 25 février 1999. « Copyright Electre » Editeur : Fenixx Réédition Numérique (Les Éditions des Journaux Officiels) Parution : 1998-01-01 Format(s) : PDF sans DRM 6,49 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
Journal Officiel De La Re?Publique Franc?Aise Développement et promotion du commerce Soucieux de concilier le nécessaire dynamisme des entreprises commerciales, engagées dans une économie en plein mouvement, avec le respect d'un équilibre harmonieux au sein du secteur du commerce, les pouvoirs publics ont adopté, en 1996, deux séries de mesures : - les... Editeur : Fenixx Réédition Numérique (Les Éditions des Journaux Officiels) Parution : 1998-01-01 Collection : Journal officiel de la République française Format(s) : PDF sans DRM 7,49 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
Cour Des Comptes Contrôle des organismes faisant appel à la générosité publique : Observations de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi pour 1993 à 1995 des ressources collectées auprès du public par... Collectes nationales : comment sont employés les fonds ? Le contrôle du compte d’emploi des ressources recueillies lors des collectes nationales permet de vérifier la conformité des dépenses engagées par ces organismes aux objectifs poursuivis par l’appel à la... Editeur : Fenixx Réédition Numérique (Les Éditions des Journaux Officiels) Parution : 1998-01-01 Format(s) : PDF sans DRM, epub sans DRM 7,49 € PDF sans DRM epub sans DRM J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
Sénat Chambres régionales des comptes et élus locaux : un dialogue indispensable au service de la démocratie locale La relance de la décentralisation, qui constitue une réforme bénéfique, s’est traduite par une extension des compétences des collectivités de proximité. Cette recherche d’une meilleure efficience de l’action publique s’est accompagnée, fort légitimement et... Editeur : Fenixx Réédition Numérique (Les Éditions des Journaux Officiels) Parution : 1998-01-01 Collection : Les rapports du Sénat Format(s) : PDF sans DRM, epub sans DRM 9,49 € PDF sans DRM epub sans DRM J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
Sénat Quelle réforme pour la politique agricole commune ? La Commission européenne a proposé, en juillet 1997, une nouvelle réforme de la PAC (politique agricole commune), qui a suscité un débat.La commission des affaires économiques du Sénat a dessiné ici un avenir. « Copyright Electre »... Editeur : Fenixx Réédition Numérique (Les Éditions des Journaux Officiels) Parution : 1998-01-01 Collection : Les rapports du Sénat Format(s) : PDF sans DRM 9,99 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
Sénat Réduction autoritaire du temps de travail à 35 heures : on ne spécule pas avec l'espoir des Français Le gouvernement a décidé de fixer - autoritairement et de façon uniforme - la durée légale du temps de travail à 35 heures hebdomadaires. Cette initiative a pour objectif de créer des « centaines de milliers » d'emplois, et d'améliorer les conditions d'existence de nos... Editeur : Fenixx Réédition Numérique (Les Éditions des Journaux Officiels) Parution : 1998-01-01 Collection : Les rapports du Sénat Format(s) : PDF sans DRM 11,99 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
Assemblée Nationale , Jack Lang Enquête sur la situation des femmes dans le monde L'émancipation des femmes, dans la plupart des pays du monde, semble marquer le pas ; leur marche vers l'égalité paraît le plus souvent entravée. L'élan de la décennie précédente se brise sur la montée des intégrismes religieux, et la violence spécifique des conflits... Editeur : Fenixx Réédition Numérique (Les Éditions des Journaux Officiels) Parution : 1998-01-01 Collection : Rapport d'information Format(s) : PDF sans DRM 10,99 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
Cour Des Comptes Le dispositif de lutte contre la toxicomanie Depuis 1991, la Cour des comptes publie dans des fascicules distincts de son rapport public annuel les résultats d’enquêtes de synthèse ou débouchant sur des analyses de politiques publiques, conduites par elle-même, par les chambres régionales des comptes ou en... Editeur : Fenixx Réédition Numérique (Les Éditions des Journaux Officiels) Parution : 1997-12-31 Format(s) : PDF sans DRM, epub sans DRM 5,99 € PDF sans DRM epub sans DRM J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
Journal Officiel De La Re?Publique Franc?Aise Protection des mineurs en centre de vacances, de loisirs et de placement de vacances Recueil de textes officiel à jour en septembre 1998. « Copyright Electre » Editeur : Fenixx Réédition Numérique (Les Éditions des Journaux Officiels) Parution : 1997-12-31 Collection : Journal officiel de la République française Format(s) : PDF sans DRM 7,99 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
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