Télécharger le livre :  Prospective, planification et programmation dans l'Europe du marché unique

Dans un contexte, où les certitudes antérieures sont comme balayées par la rapidité des changements, où les systèmes mis en place sont de plus en plus difficiles à gérer, une réflexion anticipatrice s'avère indispensable. À cet égard, la situation dans le cadre...
Editeur : Fenixx Réédition Numérique (Les Éditions des Journaux Officiels)
Parution : 1993-01-01

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Télécharger le livre :  La Scolarisation des enfants d'immigrés

Depuis des décennies, l'école a intégré des générations de jeunes étrangers, qu'il est bien difficile - aujourd'hui - de distinguer des autres Français. Le Conseil économique et social considère que l'école joue un rôle essentiel pour développer - chez ces enfants comme...
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Parution : 1993-01-01

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Télécharger le livre :  L'image de la France à l'étranger et ses conséquences économiques

En quatre chapitres : Définition et importance de l'image d'un pays à l'étranger; L'image de la France à l'étranger; Des acteurs multiples, des actions diversifiées mais une coordination déficiente; Propositions pour une politique globale de promotion de l'image de la...
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Télécharger le livre :  Rapport au Président de la République sur les politiques sociales en faveur des personnes handicapées adultes : suivi des réponses des administrations, collectivités et organismes

En trois parties : L'Insertion professionnelle des personnes handicapées; L'Intégration sociale des personnes handicapées; Les Structures administratives et financières. « Copyright Electre »
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Télécharger le livre :  Les instituts universitaires de technologie et leur place dans le plan de développement des enseignements supérieurs

Présente la synthèse des contrôles et des enquêtes effectués par la chambre compétente de la Cour auprès des services centraux de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, de dix rectorats et de l'ensemble des IUT. « Copyright Electre »
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Télécharger le livre :  Composition du gouvernement et des cabinets ministériels : Gouvernement Édouard Balladur
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Télécharger le livre :  Les Orientations de la politique d'aménagement du territoire à l'horizon 2015

Initiée désormais dans un contexte international ouvert et un cadre institutionnel décentralisé, la politique d’aménagement du territoire est toujours confrontée à la désertification des campagnes, à la concentration urbaine et à la montée du chômage. Avec pour objectif...
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Parution : 1993-01-01

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Télécharger le livre :  Les Attributions d'ordre économique des institutions représentatives du personnel dans l'entreprise

En trois parties : Le Cadre juridique; L'Usage des procédures d'information et de consultation; Réflexions générales. « Copyright Electre »
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Parution : 1992-12-31

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Télécharger le livre :  Code des pensions civiles et militaires de retraite (2)
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Télécharger le livre :  La Vie professionnelle des travailleurs étrangers en France

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Télécharger le livre :  Statut général des fonctionnaires de l'État

On trouvera, dans la première partie de cet ouvrage, les textes de base du statut général des fonctionnaires avec ses quatre volets : - droits et obligations des fonctionnaires ; - dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État ; - dispositions...
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Parution : 1992-12-31
Collection : Journal officiel de la République française
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Télécharger le livre :  L'éveil artistique des jeunes en France et en Europe

Un rapport en 4 parties : orientations politiques (évolution des lois et des structures); les éléments moteurs du développement de l'éveil artistique; la situation actuelle dans les différentes disciplines artistiques et ce qui se passe dans les différents pays...
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Télécharger le livre :  Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques : premier rapport d'activité

En cinq parties : La CCFP dans le contexte socio-politique; L'Activité de la CCFP en 1992; Bilan de l'application de la législation sur les financements politiques; Perspectives; Annexes. « Copyright Electre »
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Télécharger le livre :  Les conséquences de la décentralisation en matière d'aide sociale

Les séances des 14 et 15 juin 1988 du CES. « Copyright Electre »
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Télécharger le livre :  Les Implications d'un statut rénové de la Banque de France

Travaux récents du Conseil Économique et Social ; la modernisation des moyens de paiement ; les attributions d’ordre économique des institutions représentatives du personnel dans l’entreprise ; les relations culturelles entre la France et l’Europe centrale et...
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Parution : 1992-01-01

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Télécharger le livre :  L'Espace éducatif européen

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Editeur : Fenixx Réédition Numérique (Les Éditions des Journaux Officiels)
Parution : 1991-12-31

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Télécharger le livre :  Le Potentiel productif des personnes handicapées : conditions sociales et technologiques de sa valorisation

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Télécharger le livre :  Les conventions du fonds national de l'emploi

Cet ouvrage a vocation à rassembler les textes régissant les aides de l'État, destinées à éviter les licenciements économiques dans les entreprises, et à favoriser le reclassement des salariés. Ces aides, gérées par le ministère du Travail et des Affaires sociales, sont...
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Parution : 1991-12-31
Collection : Le point sur...
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Télécharger le livre :  Modernisation du service public

Un dossier sur les actions engagées par le gouvernement pour la valorisation du service public. « Copyright Electre »
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Parution : 1991-12-31

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Télécharger le livre :  L'épargne investie en biens divers : rapport présenté au nom du Conseil économique et social par M. Claude Rosius

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