La collection " Séquences " propose une approche pédagogique et renouvelée des grandes matières juridiques.Ce nouvel ouvrage, par le biais de 10 grands thèmes originaux, offre une perspective originale sur droit comparé. Il propose une démarche comparative thématique...

Editeur : Dalloz
Parution : 2018-09-12
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L'objet de cet opuscule n'est pas d'être un énième manuel technique. Les lignes qui suivent n'ont pas pour ambition de rédiger in extenso les règles du golf. Changeantes, évolutives, on les redécouvre, chaque année, dans les ouvrages publiés par les Fédérations et...

Editeur : Dalloz
Parution : 2018-08-16
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Symbole du droit international des droits de l'Homme qui a connu un développement remarquable depuis la Seconde Guerre mondiale, la Déclaration universelle des droits de l'Homme cristallise également les interrogations qu'il suscite. Des droits peuvent-ils réellement...

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Parution : 2018-08-16
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Longtemps espérée, un temps enterrée, la réforme du droit des obligations va voir le jour.L'événement est historique : si le droit des personnes et de la famille a connu, tout au long du XXe siècle, de nombreuses et profondes réformes législatives, le Titre III du Livre...

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Parution : 2018-08-16
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Télécharger le livre :  Droit administratif des obligations
Ce Droit administratif des obligations est un ouvrage original parce que, pour la première fois, se trouve réuni en un seul ouvrage tout ce qui concerne les obligations administratives, c'est-à-dire les relations entre créanciers et débiteurs naissant à l'occasion d'un...

Editeur : Dalloz
Parution : 2018-06-27
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Télécharger le livre :  Les soins psychiatriques sans consentement
Peut-on enfermer un malade malgré lui ? À quelles conditions, avec quelles garanties ?Champ longtemps régi par les mêmes dispositions légales, la matière a connu, depuis 2011, une réforme profonde. Le législateur a en particulier introduit un contrôle systématique des...

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Parution : 2018-06-06
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Télécharger le livre :  Droit des transports. 2e éd.
L'ambition de ce Précis est de dresser un panorama le plus complet possible de l'organisation des transports (Partie 1), du contrat de transport (Partie 2) et des conventions périphériques (Partie 3), ainsi que des responsabilités qui peuvent en résulter. Exception...

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Parution : 2018-05-16
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Télécharger le livre :  L'homoparentalité
L'homoparentalité est une réalité encore méconnue qui a donné lieu à de nombreux ouvrages principalement d'ordre sociologique. Elle questionne fortement le droit et la justice. La loi du 17 mai 2013 "ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe' a...

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Parution : 2018-05-09
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Télécharger le livre :  Droit civil La famille. 9e éd.
Les familles : Au fondement de celles-ci, il y a le couple. S'il est marié, la famille est légitime.Les conditions et les effets du mariage, ainsi que le démariage, notamment le divorce, ont évolué vers plus de liberté et d'égalité. Et, dans le même temps, les couples...

Editeur : Dalloz
Parution : 2018-01-17
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Télécharger le livre :  Droit américain (le). 2e éd.
Derrière ces expressions du langage quotidien, droit américain ou droit des Etats-Unis, se cache un système juridique à la fois complexe et bien articulé fortement marqué par le rôle fondamental et déterminant que joue le droit dans la vie privée, professionnelle et...

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Parution : 2018-01-10
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Télécharger le livre :  droit allemand (Le). 3e éd.
Système juridique du principal partenaire de la France, le droit allemand suscite un intérêt croissant et légitime. Ce petit ouvrage saura y répondre en offrant toutes les clés de compréhension et les renseignements indispensables aux juristes francophones et à tous...

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Parution : 2018-01-10
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Télécharger le livre :  Gouvernance administrative européenne
Les actes juridiques adoptés pour la mise en œuvre du droit de l'Union européenne représentent aujourd'hui 85 % de la production normative européenne.Les politiques de l'Union adoptées dans les " actes législatifs " de Bruxelles ne sont donc rien sans les mesures...

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Parution : 2018-01-01
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Télécharger le livre :  Droit civil. Les obligations. 22e éd.
Ce Mémento ne se borne pas à décrire les règles d'un droit dont la portée pratique touche à l'essentiel des actes et faits juridiques de la vie courante. Il s'attache aussi à expliquer leurs fondements et les controverses auxquelles elles donnent parfois lieu.Les...

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Parution : 2018-01-01
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Télécharger le livre :  Terrorismes. 2e éd.
Ce petit ouvrage se propose de faire un point sur les législations en vigueur et les principales dispositions adoptées en vue de lutter contre toute forme de terrorisme.

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Parution : 2018-01-01
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Télécharger le livre :  Les grandes décisions du droit de l'environnement
L'ouvrage Les Grands arrêts du droit de l'environnement présente, dans le droit fil de la prestigieuse collection Dalloz relative aux grands arrêts, une synthèse cohérente, analytique, intelligible, de la jurisprudence de cette jeune et passionnante matière, déjà à...

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Parution : 2018-01-01
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Télécharger le livre :  Droit commercial. Notions générales. 17e éd. - Notions générales
Ce Mémento se veut une introduction à la fois concise et précise aux aspects essentiels du droit commercial. Revenant sur les sources de la matière et sur la notion d'acte de commerce, l'ouvrage présente la base du droit commercial (commerçants et fonds de commerce),...

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Télécharger le livre :  Procédures collectives. 9e éd.
Les procédures collectives sont conçues par le droit français contemporain pour organiser, sous la direction de l'autorité judiciaire, la sauvegarde, le redressement ou la liquidation des entreprises en difficulté. Ces procédures soulèvent des problèmes complexes car...

Editeur : Dalloz
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