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Journaux Officiels Commerce de détail des fruits et légumes, épicerie et produits laitiers Texte de base : Convention collective nationale du 15 avril 1988, étendue par arrêté du 20 juin 1988 Champ d'application : 1. La présente convention règle, pour l'ensemble du territoire national, les rapports de travail entre employeurs et salariés dans : a) Les... Editeur : Journaux officiels Parution : 2021-02-08 Collection : Conventions collectives Format(s) : PDF sans DRM 9,00 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
feuilleter Journaux Officiels Pharmacie d'officine Texte de base : Convention collective nationale du 3 décembre 1997, étendue par arrêté du 13 août 1998 Champ d'application : La présente convention collective nationale règle sur le territoire national tant métropolitain que dans les DOM, au sein des pharmacies... Editeur : Journaux officiels Parution : 2021-01-05 Collection : Conventions collectives Format(s) : PDF sans DRM 14,99 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
feuilleter Journaux Officiels Restauration rapide Texte de base : Convention collective nationale du 18 mars 1988, étendue par arrêté du 24 novembre 1988, élargie au secteur de la restauration livrée, par arrêté du 7 décembre 1993 La présente convention collective nationale conclue en application du titre III du... Editeur : Journaux officiels Parution : 2020-11-30 Collection : Conventions collectives Format(s) : PDF sans DRM 12,99 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
feuilleter Journaux Officiels Entreprises de services à la personne Le présent texte s'inscrit dans le prolongement de l'accord conclu le 12 octobre 2007, étendu par arrêté ministériel en date du 24 janvier 2011 (1), qui a défini le champ d'application de la présente convention collective des entreprises de services à la personne. La... Editeur : Journaux officiels Parution : 2020-10-05 Collection : Conventions collectives Format(s) : PDF 11,99 € PDF J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
feuilleter Journaux Officiels Maisons d'étudiants - Convention collective étendue - IDCC 1671 - 6e édition Texte de base : Convention collective nationale du 27 mai 1992, étendue par arrêté du 20 août 1993. Champ d'application : la présente convention a pour but de régler les rapports entre : - d'une part, les personnes morales et les personnes physiques ayant qualité... Editeur : Journaux officiels Parution : 2020-08-31 Collection : Conventions collectives Format(s) : PDF sans DRM 7,99 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
feuilleter Journaux Officiels Commerce succursaliste de la chaussure Texte de base : Convention collective nationale du 2 juillet 1968, mise à jour le 18 novembre 1971, étendue par arrêté du 24 janvier 1974 Champ d‘application : La présente convention collective règle, sur l'ensemble du territoire national, y compris les départements... Editeur : Journaux officiels Parution : 2020-06-29 Collection : Conventions collectives Format(s) : PDF sans DRM 8,99 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
feuilleter Journaux Officiels Casinos La présente convention collective nationale, conclue par les organisations syndicales signataires réunies sous la présidence du représentant du ministère du travail, s‘applique : –de manière générale dans le cadre des lois du 11 février 1950 et du 13 novembre 1982... Editeur : Journaux officiels Parution : 2020-06-15 Collection : Conventions collectives Format(s) : PDF 11,99 € PDF J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
feuilleter Journaux Officiels Branche des salariés en portage salarial Branche des salariés en portage salarial Étendue IDCC : 3219 Brochure n° 3383Mars 2020 Editeur : Journaux officiels Parution : 2020-05-25 Collection : Conventions collectives Format(s) : PDF sans DRM 8,99 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
feuilleter Journaux Officiels Personnels des ports de plaisance La présente convention collective nationale de travail étendue, conclue dans le cadre des dispositions des articles L. 2221-1, L. 2221-2 et L. 2261-19 du code du travail, règle les rapports entre les entreprises, établissements, organismes et institutions,... Editeur : Journaux officiels Parution : 2020-03-04 Collection : Conventions collectives Format(s) : PDF 10,99 € PDF J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
feuilleter Direction Des Journa , Journaux Officiels Caoutchouc La présente convention collective nationale, conclue en application de la loi du 11 février 1950, règle, sur le territoire métropolitain, et relativement aux conditions de travail, les rapports entre, d'une part, les employeurs des entreprises dont l'activité... Editeur : Journaux officiels Parution : 2020-03-04 Collection : Conventions collectives Format(s) : PDF sans DRM 8,99 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
feuilleter Journaux Officiels Hôtels, cafés, restaurants Texte de base : Convention collective nationale des hôtels, cafés restaurants (HCR) du 30 avril 1997, étendue par arrêté du 3 décembre 1997. Champ d'application : La présente convention collective est une convention collective nationale cadre qui établit un ensemble de... Editeur : Journaux officiels Parution : 2020-01-10 Collection : Conventions collectives Format(s) : PDF sans DRM 11,99 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
feuilleter Journaux Officiels Librairie Librairie - Convention collective étendue - IDCC : 3013 - 13e édition - Janvier 2019 Sommaire Texte de base Titre Ier. Dispositions générales. Titre II. Relations individuelles de travail. Contrat de travail. Titre III. Durée de travail. Congés payés et jours... Editeur : Journaux officiels Parution : 2019-03-06 Collection : Conventions collectives Format(s) : PDF sans DRM, epub sans DRM 11,99 € PDF sans DRM epub sans DRM J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
feuilleter Journaux Officiels Sport Texte de base :Convention collective nationale du 7 juillet 2005, étendue par arrêté du 21 novembre 2006Champ d'application :La convention collective du sport règle, sur l'ensemble du territoire y compris les DOM, les relations entre les... Editeur : Journaux officiels Parution : 2017-01-01 Collection : Conventions collectives Format(s) : PDF sans DRM, epub sans DRM 9,99 € PDF sans DRM epub sans DRM J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
Journaux Officiels Imprimeries de labeur et industries graphiques Texte de base : Convention collective nationale de travail du personnel des imprimeries de labeur et des industries graphiques. En vigueur le 1er juin 1956. Etendue par arrêté du 22 novembre 1956 JONC 15 décembre 1956. Champ d'application : Dernière modification:... Editeur : Journaux officiels Parution : 2017-01-01 Collection : Conventions collectives Format(s) : epub sans DRM 12,99 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
feuilleter Journaux Officiels Commerces et services de l'audiovisuel, de l'électronique et de l'équipement ménager Convention collective nationale des commerces et services de l'audiovisuel, de l'électronique et de l'équipement ménager du 26 novembre 1992. Etendue par arrêté du 9 mars 1993 JORF 19 mars 1993. Editeur : Journaux officiels Parution : 2017-01-01 Collection : Conventions collectives Format(s) : PDF sans DRM, epub sans DRM 10,99 € PDF sans DRM epub sans DRM J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
feuilleter Journaux Officiels Pompes funèbres Champ d’application de la Convention collective nationale des pompes funèbres du 1er mars 1974. Etendue par arrêté du 17 décembre 1993 JORF 28 janvier 1994 La présente convention règle, sur l'ensemble du territoire métropolitain et des DOM, les rapports entre les... Editeur : Journaux officiels Parution : 2017-01-01 Collection : Conventions collectives Format(s) : PDF sans DRM, epub sans DRM 9,99 € PDF sans DRM epub sans DRM J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
feuilleter Journaux Officiels Bricolage Convention collective nationale du 30 septembre 1991, étendue par arrêté du 13 mars 1992 Champ d'application : La présente convention réglera les rapports entre, d'une part : les entreprises ayant une surface minimale de 400 mètres carrés, dont l'activité se... Editeur : Journaux officiels Parution : 2017-01-01 Collection : Conventions collectives Format(s) : PDF sans DRM, epub sans DRM 9,99 € PDF sans DRM epub sans DRM J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
feuilleter Journaux Officiels Professions de la photographie Texte de base : Convention collective nationale du 13 février 2013, étendue par arrêté du 21 juillet 2015. La présente convention régit sur l'ensemble du territoire national, y compris dans les départements d'outre-mer et les collectivités territoriales de... Editeur : Journaux officiels Parution : 2016-04-13 Collection : Conventions collectives Format(s) : PDF sans DRM, epub sans DRM 11,99 € PDF sans DRM epub sans DRM J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
Journaux Officiels Code général de la propriété des personnes publiques Le code général de la propriété des personnes publiques regroupe l'ensemble des règles applicables aux biens et droits, à caractère mobilier ou immobilier, des personnes publiques, (État, collectivités... Editeur : Journaux officiels Parution : 2016-01-27 Collection : Codes Format(s) : epub sans DRM 4,99 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
feuilleter Journaux Officiels Rapport annuel 2015 de la Commission supérieure de codification Au cours de l’année 2015, la Commission supérieure de codification a connu une activité particulièrement intense. Elle a tenu dix réunions plénières et rendu onze avis sur des projets de codification concernant au total sept codes : le code des relations entre le public... Editeur : Journaux officiels Parution : 2016-01-01 Format(s) : PDF sans DRM 7,99 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
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