Tous les livres numériques de la collection Conventions collectives

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feuilleter Journaux Officiels Esthétique-cosmétique et enseignement technique et professionnel lié aux métiers de l'esthétique et de la parfumerie Il a été créé, une convention collective nationale de l'esthétique cosmétique d'une part, et de l'enseignement technique et professionnel lié aux métiers de l'esthétique, des soins corporels et de la... Editeur : Journaux officiels Parution : 2025-08-06 Collection : Conventions collectives Format(s) : PDF sans DRM 7,99 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
feuilleter Journaux Officiels Journalistes Convention collective nationale applicable aux employeurs et journalistes professionnels, salariés des entreprises tels que définis à l'article L. 761-2 du code de travail et à l'article 93 de la loi du 29 juillet 1982 Editeur : Journaux officiels Parution : 2025-03-26 Collection : Conventions collectives Format(s) : PDF sans DRM 6,99 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
feuilleter Journaux Officels Optique-lunetterie de détail Convention collective applicable aux employeurs et aux salariés des entreprises dont l’activité principale est le montage et la délivrance de produits, de services de prestations de santé d’optique médicale et... Editeur : Journaux officiels Parution : 2024-10-14 Collection : Conventions collectives Format(s) : PDF sans DRM 6,49 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
feuilleter Journaux Officels Transports routiers et activités auxiliaires du transport Convention collective applicable aux transports routiers. Editeur : Journaux officiels Parution : 2024-07-15 Collection : Conventions collectives Format(s) : PDF sans DRM 14,99 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
feuilleter Journaux Officiels Personnel des cabinets d'experts-comptables et de commissaires aux comptes Convention collective applicable dans les cabinets d'experts-comptables, sur le territoire national et dans les départements d’outre-mer, les personnes physiques et morales inscrites à l’ordre en vertu de l’ordonnance du 19 septembre 1945 et les commissaires aux comptes... Editeur : Journaux officiels Parution : 2023-12-29 Collection : Conventions collectives Format(s) : PDF sans DRM 7,00 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
feuilleter Journaux Officiels Bureaux d'études techniques, cabinets d'ingénieurs-conseils et sociétés de conseils Sous réserve de relever des champs d’application territorial et professionnel définis au présent article, la convention collective est applicable : - aux employeurs de droit privé ainsi qu’à leurs salariés ; - aux établissements publics à caractère industriel et... Editeur : Journaux officiels Parution : 2023-12-22 Collection : Conventions collectives Format(s) : PDF sans DRM 11,00 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
feuilleter Journaux Officiels Négoce des matériaux de construction La présente convention collective règle les rapports entre les employeurs et les salariés dans les entreprises et les établissements dont l'activité principale relève du négoce des matériaux de construction. Editeur : Journaux officiels Parution : 2023-12-20 Collection : Conventions collectives Format(s) : PDF sans DRM 8,00 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
feuilleter Journaux Officiels Branche de l'aide, de l'accompagnement, des soins et des services à domicile La présente convention collective s’applique aux rapports entre employeurs et salariés, sur le territoire national, y compris les Dom, entrant dans le champ d’application défini ci-après. Cet accord s’applique à l’ensemble des entreprises et organismes employeurs... Editeur : Journaux officiels Parution : 2023-07-24 Collection : Conventions collectives Format(s) : PDF sans DRM 10,00 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
feuilleter Journaux Officiels Fleuristes, vente et services des animaux familiers La présente convention collective règle les rapports entre les employeurs et les salariés dans les entreprises et les établissements dont l'activité principale est Fleuristes, vente et services des animaux familiers. Les dispositions de la présente convention... Editeur : Journaux officiels Parution : 2023-05-30 Collection : Conventions collectives Format(s) : PDF sans DRM 10,00 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
feuilleter Journaux Officiels Entreprises de prévention et de sécurité La présente convention collective, ses annexes et ses avenants, conclue conformément aux dispositions du code du travail, règle sur l’ensemble du territoire métropolitain et les départements d’outre-mer les rapports entre les employeurs et les salariés des entreprises... Editeur : Journaux officiels Parution : 2023-03-20 Collection : Conventions collectives Format(s) : PDF sans DRM 10,00 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
feuilleter Journaux Officiels Organismes de formation La présente convention collective règle, sur l’ensemble du territoire national, les rapports entre les employeurs et les salariés des organismes privés de formation. Sont concernés par cette convention les organismes assurant, à titre principal, l’activité de formation... Editeur : Journaux officiels Parution : 2023-01-05 Collection : Conventions collectives Format(s) : PDF sans DRM 9,00 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
feuilleter Journaux Officiels Boulangerie-pâtisserie (entreprises artisanales) Sont soumises à la présente convention collective les entreprises de métropole et de l’île de La Réunion dont l’activité principale consiste à fabriquer et vendre, essentiellement au consommateur final, du pain, de la viennoiserie et de la pâtisserie. Ces entreprises... Editeur : Journaux officiels Parution : 2022-09-21 Collection : Conventions collectives Format(s) : PDF sans DRM 10,00 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
feuilleter Journaux Officiels Industrie du pétrole La présente convention, conclue en application des dispositions du titre III du livre Ier du code du travail, a pour objet de régler les rapports entre les employeurs et les salariés, à l’exclusion du personnel marins et mariniers, des entreprises de la France... Editeur : Journaux officiels Parution : 2022-06-20 Collection : Conventions collectives Format(s) : PDF 9,00 € PDF J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
Journaux Officiels Particuliers employeurs et emploi à domicile La présente convention collective régit les relations de travail entre les particuliers employeurs et leurs salariés. Les relations de travail entre les particuliers employeurs et leurs salariés constituent une activité économique et sociale singulière, consacrée par... Editeur : Journaux officiels Parution : 2022-04-19 Collection : Conventions collectives Format(s) : PDF sans DRM 8,00 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
feuilleter Journaux Officiels Boucherie, boucherie-charcuterie, boucherie hippophagique, triperie, commerce de volailles et gibiers Texte de base : Convention collective nationale du 12 décembre 1978, étendue par arrêté du 15 mai 1979. Mise à jour par avenant n° 114 du 10 juillet 2006, étendu par arrêté du 5 juin 2007. Champ d'application : La présente convention règle, sur le territoire... Editeur : Journaux officiels Parution : 2022-03-07 Collection : Conventions collectives Format(s) : PDF sans DRM 9,00 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
Journaux Officiels Gardiens, concierges et employés d'immeubles La présente convention, conclue en application de la 2e partie, livre II, du code du travail, a pour objet de définir sur l‘ensemble du territoire métropolitain et des départements d‘outremer les conditions de travail et de rémunération du personnel disposant ou non... Editeur : Journaux officiels Parution : 2021-12-13 Collection : Conventions collectives Format(s) : PDF sans DRM 8,00 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
Journaux Officiels Cabinets dentaires La présente convention collective s‘applique sur le territoire national et départements d‘outre-mer et règle les rapports entre les praticiens qui exercent l‘art dentaire conformément au code de la santé publique, seuls ou en association en cabinets dentaires dont... Editeur : Journaux officiels Parution : 2021-10-26 Collection : Conventions collectives Format(s) : PDF sans DRM 8,00 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
Journaux Officiels Commerce de détail des fruits et légumes, épicerie et produits laitiers Texte de base : Convention collective nationale du 15 avril 1988, étendue par arrêté du 20 juin 1988 Champ d'application : 1. La présente convention règle, pour l'ensemble du territoire national, les rapports de travail entre employeurs et salariés dans : a) Les... Editeur : Journaux officiels Parution : 2021-02-08 Collection : Conventions collectives Format(s) : PDF sans DRM 9,00 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
feuilleter Journaux Officiels Pharmacie d'officine Texte de base : Convention collective nationale du 3 décembre 1997, étendue par arrêté du 13 août 1998 Champ d'application : La présente convention collective nationale règle sur le territoire national tant métropolitain que dans les DOM, au sein des pharmacies... Editeur : Journaux officiels Parution : 2021-01-05 Collection : Conventions collectives Format(s) : PDF sans DRM 14,99 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
feuilleter Journaux Officiels Restauration rapide Texte de base : Convention collective nationale du 18 mars 1988, étendue par arrêté du 24 novembre 1988, élargie au secteur de la restauration livrée, par arrêté du 7 décembre 1993 La présente convention collective nationale conclue en application du titre III du... Editeur : Journaux officiels Parution : 2020-11-30 Collection : Conventions collectives Format(s) : PDF sans DRM 12,99 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
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