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4 Livre(s)
Télécharger le livre : L'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental (AFAFE)
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L'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental (AFAFE)
Jerome Dutordoir , Bernard Peignot , Michael Rivier
L’aménagement foncier agricole, forestier et environnemental (anciennement, remembrement rural) a su évoluer et s’est modernisé, pour répondre toujours à un besoin d’intérêt général : il continue de servir l’intérêt des propriétaires concernés et reste encore...

Editeur : Editions France Agricole
Parution : 2023-04-12
Collection : Agridécisions PDF

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L'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental (AFAFE)
Jérôme Dutordoir , Bernard Peignot , Michaël Rivier
L’aménagement foncier agricole, forestier et environnemental (anciennement, remembrement rural) a su évoluer et s’est modernisé, pour répondre toujours à un besoin d’intérêt général : il continue de servir l’intérêt des propriétaires concernés et reste...

Editeur : Editions France Agricole
Parution : 2019-01-09
Collection : Agridécisions PDF

36,00 €
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Télécharger le livre : Le statut du fermage
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Le statut du fermage
Aline Guyvarc’H , Bernard Peignot , Patrick Van Damme
Le statut du fermage est le cadre juridique le plus répandu car il a su démontrer en près de 70 ans son efficacité. Il permet aux exploitants de produire en toute sécurité et il garantit au bailleur le bon entretien des terres et le paiement d’une redevance. Mais il...

Editeur : Editions France Agricole
Parution : 2013-06-05
PDF

30,99 €
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Télécharger le livre : Le Remembrement rural : étapes, conséquences, recours
Le Remembrement rural : étapes, conséquences, recours
Véronique Déaud , Catherine Minard Libeau , Bernard Peignot
Le remembrement rural est un type d'aménagement foncier qui nécessite d'informer les autorités de tutelle et d'accomplir des formalités envers la commune, le département ou l'Etat.Le déroulement du remembrement, ses incidences sur le droit de propriété et la situation...

Editeur : Fenixx Réédition Numérique (France Agricole)
Parution : 1999-01-01
Collection : Références PDF sans DRM, epub sans DRM

8,49 €
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