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Télécharger le livre : L'Aménagement intercommunal de l'espace
François Poulle
L'Aménagement intercommunal de l'espace
Nombreux sont les territoires qui se sont avancés sur la voie de l’intercommunalité par la mise en commun d’équipements ou de services. Plus rares sont ceux qui ont entrepris, anticipant sur la loi du 6 février 1992, de débattre et de légiférer en commun sur...
Editeur : Fenixx Réédition Numérique (Syros)
Parution : 1992-01-01
Collection : Les cahiers de l'intercommunalité
Format(s) : PDF sans DRM, epub sans DRM
7,99 €
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Télécharger le livre : Communauté de communes et districts
Yves Gorgeu
Communauté de communes et districts
Cet ouvrage constitue un guide pédagogique pour tous les élus locaux qui ont le projet de franchir le cap de la fiscalité propre intercommunale. Il est, plus particulièrement, consacré aux formes de coopération de progrès adaptées au milieu rural, à savoir les...
Editeur : Fenixx Réédition Numérique (Syros)
Parution : 1991-12-31
Collection : Les cahiers de l'intercommunalité
Format(s) : PDF sans DRM
7,99 €
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Télécharger le livre : La Solidarité financière intercommunale
Christine Bremond , Pierre Richard
La Solidarité financière intercommunale
Ce cahier a été conçu comme un guide, permettant de progresser à travers les différentes étapes de la péréquation des ressources économiques, principalement la taxe professionnelle. Il comporte un raisonnement introductif en sept questions, avant d'aborder la méthode...
Editeur : Fenixx Réédition Numérique (Syros)
Parution : 1991-01-01
Collection : Les cahiers de l'intercommunalité
Format(s) : PDF sans DRM
7,49 €
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