Télécharger le livre :  Archives et sciences sociales
Les archives du savoir en sciences sociales posent un certain nombre de questions juridiques d'un maniement délicat. La consultation et l'utilisation de ces documents d'utilité publique se heurtent parfois à des intérêts privés (droit d'auteur, vie privée). D'où...

Editeur : Editions L'Harmattan
Parution : 2006-12-01
Collection : Droit du Patrimoine culturel et naturel PDF, ePub

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Télécharger le livre :  Le patrimoine culturel religieux
La protection du patrimoine religieux soulève de multiples questions en termes de gestion, de conservation, d'affectation cultuelle et culturelle. Le patrimoine culturel religieux doit être regardé sous différentes perspectives : protection du patrimoine, régime de...

Editeur : Editions L'Harmattan
Parution : 2006-03-01
Collection : Droit du Patrimoine culturel et naturel PDF

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Télécharger le livre :  Intérêt culturel et mondialisation
Ces travaux sont le fruit d'un programme international de coopération scientifique franco-tunisien. Ce premier volume aborde la question centrale de la légitimité des droits nationaux dans le domaine de la sauvegarde du patrimoine de la culture. Est rappelé en quoi...

Editeur : Editions L'Harmattan
Parution : 2005-01-01
Collection : Droit du Patrimoine culturel et naturel PDF

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Télécharger le livre :  Intérêt culturel et mondialisation
Ces travaux sont le fruit d'un programme international de coopération scientifique franco-tunisien. Ce second volume est consacré à l'étude du droit international de la culture, marqué par l'adoption récente d'un certain nombre de textes dans des domaines variés :...

Editeur : Editions L'Harmattan
Parution : 2005-01-01
Collection : Droit du Patrimoine culturel et naturel PDF

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Télécharger le livre :  La forêt en France au XXIe siècle
De nouveaux conflits d'intérêts émergent depuis une trentaine d'années, d'autant plus difficiles à surmonter que l'on attend beaucoup de la forêt. Il s'agit de faire en sorte qu'elle soit plus productive mais aussi largement ouverte au public, sans que soit compromise...

Editeur : Editions L'Harmattan
Parution : 2004-12-01
Collection : Droit du Patrimoine culturel et naturel PDF

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Télécharger le livre :  Droit de la forêt au XXIe siècle
La protection de la forêt constitue une urgence à l'échelle régionale tout comme au niveau mondial. L'efficacité des politiques forestières est conditionnée par la cohérence entre les droits nationaux et les grands principes du droit international de l'environnement.La...

Editeur : Editions L'Harmattan
Parution : 2004-12-01
Collection : Droit du Patrimoine culturel et naturel PDF

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Télécharger le livre :  Les monuments historiques, un nouvel enjeu ?
La loi du 31 décembre 1913 sur les monuments historiques traite non seulement de la protection des immeubles mais aussi des objets mobiliers dignes d'intérêt du point de vue de l'art et de l'histoire. Texte fondateur, la loi de 1913 a également servi de modèle à travers...

Editeur : Editions L'Harmattan
Parution : 2004-07-01
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La loi du 31 décembre 1913 sur les monuments historiques traite non seulement de la protection des immeubles mais aussi des objets mobiliers dignes d'intérêt du point de vue de l'art et de l'histoire. Texte fondateur, la loi de 1913 a également servi de modèle à travers...

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Parution : 2004-07-01
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Télécharger le livre :  Le nouveau droit de l'archéologie préventive
La nécessité sans cesse accrue de mieux connaître les vestiges archéologiques, menacés lors des opérations d'urbanisme ou d'aménagement a conduit le ministère de la Culture, à partir des années 1970, à mettre en place des mécanismes permettant la prise en compte de ce...

Editeur : Editions L'Harmattan
Parution : 2004-06-01
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Télécharger le livre :  Archives et patrimoines
La constitution d'une mémoire que questionneront les historiens de demain passe par la préservation de l'intégrité des fonds d'archives dès leur production mais aussi par la protection de documents revêtus d'une valeur historique. Dans les mouvements d'archives, le...

Editeur : Editions L'Harmattan
Parution : 2004-02-01
Collection : Droit du Patrimoine culturel et naturel PDF

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Télécharger le livre :  Archives et patrimoine
La constitution d'une mémoire que questionneront les historiens de demain passe par la préservation de l'intégrité des fonds d'archives dès leur production mais aussi par la protection de documents revêtus d'une valeur historique. Dans les mouvements d'archives, le...

Editeur : Editions L'Harmattan
Parution : 2004-02-01
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Télécharger le livre :  Genèse de la notion juridique de patrimoine culturel
Le lien que les sociétés actuelles entretiennent avec les objets d'art ou d'histoire qu'elles réunissent dans l'universalité juridique que l'on nomme "patrimoine" succite des interrogations. l'histoire de cette relation peut aider à la compréhension de ce phénomène...

Editeur : Editions L'Harmattan
Parution : 2003-06-01
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Télécharger le livre :  Patrimoine architectural, urbain et paysager
Colloque organisé par la direction de l'architecture et du patrimoine du ministère de la culture et de la communication, en partenariat avec le groupe de recherche sur le droit du patrimoine culturel et naturel et l'association patrimoine rhônalpin. La protection et la...

Editeur : Editions L'Harmattan
Parution : 2003-06-01
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Télécharger le livre :  Archives et Recherche
Cet ouvrage montre à quel point la question des archives dépasse le seul enjeu patrimonial. Il existe un lien fondamental entre l'accès aux archives et la mise en oeuvre des libertés publiques. La question du statut et du régime juridiques des archives restent...

Editeur : Editions L'Harmattan
Parution : 2003-03-01
Collection : Droit du Patrimoine culturel et naturel PDF

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Télécharger le livre :  PATRIMOINE CULTUREL ET LA MER
Depuis une cinquantaine d'années, un nouveau centre d'intérêt s'affirme : la sauvegarde du patrimoine maritime d'abord du point de vue de l'environnement naturel. Parallèlement, nombreux sont les Etats qui se sont mobilisés pour mieux protéger leurs zones côtières en...

Editeur : Editions L'Harmattan
Parution : 2002
Collection : Droit du Patrimoine culturel et naturel PDF

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Depuis une cinquantaine d'années, un nouveau centre d'intérêt s'affirme : la sauvegarde du patrimoine maritime d'abord du point de vue de l'environnement naturel. Parallèlement, nombreux sont les Etats qui se sont mobilisés pour mieux protéger leurs zones côtières en...

Editeur : Editions L'Harmattan
Parution : 2002
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Télécharger le livre :  FONDATION ET TRUST DANS LA PROTECTION DU PATRIMOINE
Les fondations et les trusts contribuent à la gestion du patrimoine culturel et naturel sur les modes variés selon les domaines d'élection (environnement et culture) et les pays concernés. Classiquement, on distingue le trust anglosaxon de la fondation ; mais ces deux...

Editeur : Editions L'Harmattan
Parution : 2000-01-01
Collection : Droit du Patrimoine culturel et naturel PDF

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