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GENERALITES SYSTEMES

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L'homoparentalité


Serge Portelli , Clélia Richard
Dalloz

L'homoparentalité est une réalité encore méconnue qui a donné lieu à de nombreux ouvrages principalement d'ordre sociologique. Elle questionne fortement le droit et la justice.La loi du 17 mai 2013 ouvrant le mariage aux couples de personnes de même...
2,99


Télécharger le livre :  Personnel des entreprises de restauration de collectivités

Personnel des entreprises de restauration de collectivités

Journaux Officiels
La Documentation française
ISBN : 9782110774071 Texte de base : Convention collective nationale du 20 juin 1983. Etendue par arrêté du 2 février 1984 Champ d'application : La présente convention collective nationale, conclue en application du titre III du livre I du code du travail, tel ...
11,99
Télécharger le livre :  RGPD et droit des données personnelles

RGPD et droit des données personnelles

Fabrice Mattatia
Eyrolles
ISBN : 9782212675641 1978 : adoption de la loi Informatique et Libertés. 2018 : avec l’entrée en application du règlement européen sur la protection des données et de la nouvelle loi Informatique et Libertés, le cadre juridique du traitement des données personnelles est renouvelé de fond...
24,99
Télécharger le livre :  IAJ : Aménagement et réduction du temps de travail : les jours « artt » - Juin 2018

IAJ : Aménagement et réduction du temps de travail : les jours « artt » - Juin 2018

Centre Interdépartemental De Gestion De La Petite Couronne De La Région Ile-De-France (Cig Petite Couronne)
La Documentation française
ISBN : 3303330612118 La revue Les informations administratives et juridiques réalisée par le Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France, propose une information juridique et documentaire relative au statut de la fonction ...
15,20
Télécharger le livre :  Les politiques de rémunération en droit du travail luxembourgeois

Les politiques de rémunération en droit du travail luxembourgeois

Yuri Auffinger
Éditions Larcier
ISBN : 9782879981895 Le présent ouvrage propose un aperçu des politiques de rémunération mises en place en réaction aux prises de risques excessives des professionnels du secteur financier ayant participé à l’émergence de la crise économique mondiale de 2007.Il fait un tour d’horizon de...
79,99
Télécharger le livre :  Female Genital Mutilation around The World:

Female Genital Mutilation around The World:

Ngianga-Bakwin Kandala , Paul Nzinga Komba
Springer
ISBN : 9783319780054 This book uses global household data to examine the prevalence, trends and geographic variation of female genital mutilation (FGM) around the world. It also addresses the underlying legal and policy aspects as well as explores the medical consequences, both immediate...
126,59
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Droit civil 2e année, les obligations 2019

Stéphanie Porchy-Simon
Dalloz
ISBN : 9782247178322 De l'achat d'un billet de train à l'acquisition d'un bien immobilier, le droit des obligations est au coeur des préoccupations humaines : il régit l'ensemble des contrats que passent quotidiennement les sujets de droit.Ce manuel présente la théorie générale de...
22,99
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Droit pénal spécial

Valérie Malabat
Dalloz
ISBN : 9782247169368 Cette branche du droit pénal étudie les différentes infractions, leurs éléments constitutifs, les modalités de leur répression. Chaque infraction devant être incriminée et définie par un texte, en application du principe de la légalité criminelle, l'étude de ces textes...
24,99
Télécharger le livre :  Le nouveau droit des obligations. Commentaire théorique et pratique dans l'ordre du Code civil

Le nouveau droit des obligations. Commentaire théorique et pratique dans l'ordre du Code civil

Mathias Latina , Gaël Chantepie
Dalloz
ISBN : 9782247176076 L'ouvrage commente l'ordonnance nº 2016-131 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations. C'est dans chacun des 300 articles qui composent la réforme, que résident désormais les fondements du droit des...
23,99
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Droit des obligations

Rémy Cabrillac
Dalloz
ISBN : 9782247179640 Dans la présentation synthétique et pédagogique qui caractérise la collection des cours Dalloz, cette 13e édition est parfaitement à jour de la ratification de l'ordonnance du 10 février 2016 et de la dernière version du projet de réforme du droit des obligations.Ainsi...
17,99
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Code de procédure civile 2019, annoté

Laurent Dargent , Pierre Callé
Dalloz
ISBN : 9782247177417 Les + de l'édition 2019 du Code de procédure civile • Annotations de jurisprudence relatives à l'appel et la procédure d'appel ont été entièrement refondues• Refonte de la jurisprudence des procédures civiles d'exécution mobilière• Comprend également : le Code de...
52,99