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GENERALITES SYSTEMES

Téléchargez le livre :  Copropriété de A à Z 2019

Copropriété de A à Z 2019


Emmanuèle Vallas , Sylvie Lacroux
PRAT Editions

Un guide vraiment pratique et parfaitement à jour pour répondre à toutes vos questions : Comment choisir le bon syndic ? Quelles sont les règles ? Comment maîtriser les coûts ? Comment résoudre les litiges ? •Le conseil syndical est-il obligatoire...
14,99


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Agadir

Paul Zeys
FeniXX rédition numérique (Société du Recueil Sirey - Félix Moncho Éditeur)
ISBN : 9782402580359 Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.
8,49
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Agadir

Paul Zeys
FeniXX rédition numérique (Société du Recueil Sirey - Félix Moncho Éditeur)
ISBN : 9782402247023 Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.
8,49
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Recel et blanchiment

Théo Touzeau
Editions L'Harmattan
ISBN : 9782343166247 A la lumière de la jurisprudence, la question de l'impossible cumul de l'infraction d'origine avec celle du recel de choses concernant un même auteur mérite de nouveau d'être posée. C'est que les juges de la Chambre criminelle, malgré leur opposition à ce cumul, ont...
11,99
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Justice constitutionnelle et subsidiarité

Claire Aguilon
Editions L'Harmattan
ISBN : 9782343153117 La précision des critères d'application de la subsidiarité et le développement de son contrôle par l'Union européenne constituent un progrès vers un plus grand respect du principe selon lequel l'UE, lorsqu'elle intervient dans une compétence partagée avec les...
31,99
Télécharger le livre :  Corruption et Droit pénal

Corruption et Droit pénal

Jean-Paul Céré , Carlos Eduardo Japiassu
Editions L'Harmattan
ISBN : 9782343161532 Le thème de la corruption a traversé le temps. L'intérêt du droit pénal est cependant renouvelé par les nombreuses affaires médiatisées qui gangrènent la vie politique et le monde des affaires dans de nombreux pays. L'arsenal législatif interne cherche à s'adapter sous...
18,99
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Phénomène disciplinaire dans le droit public hellénique contemporain

Sotirios Lytras
Editions L'Harmattan
ISBN : 9782343161259 Attachée constamment à l'idée que la notion de discipline concernait en principe les relations entre les ensembles organisés et leurs agents, la théorie traditionnelle du droit public a laissé hors de son attention des domaines entiers de la vie publique. Parue en grec...
20,99
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Les titres de noblesse de la victime devant la Cour pénale internationale

Guy David Mbara A Betsem
Editions L'Harmattan
ISBN : 9782343167183 La victime a longtemps été tenue à l'écart du procès devant les juridictions pénales internationales d'avant le début du XIXè siècle. Depuis l'avènement de la Cour pénale internationale (CPI), la victime est désormais admise dans le procès pénal. Ces droits, qui ne sont...
18,99
Télécharger le livre :  Annuaire des engagements internationaux ayant fait l'objet d'une loi d'autorisation sous la Ve République

Annuaire des engagements internationaux ayant fait l'objet d'une loi d'autorisation sous la Ve République

Didier Jamot
Editions L'Harmattan
ISBN : 9782343162379 Au cours de la Ve République, près de 2000 engagements internationaux ont fait l'objet d'une loi d'autorisation. Dans les années 1960, seulement 22% des lois votés par le Parlement avaient pour objet la ratification ou l'approbation de tels engagements, alors que...
32,99
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Vos enfants et la loi

Violette Gorny
Hachette (Réédition Numérique Fenixx)
ISBN : 9782706263903 Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.
8,49
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L'avocat-conseil des campagnes

Fernand Bouffard , Raymond Malézieux
Hachette (Réédition Numérique Fenixx)
ISBN : 9782706263972 Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.
8,99